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ASSURANCE MARCHANDISES TRANSPORTÉES

L’intérêt de cette couverture

Dans le cadre de vos activités vous pouvez être amené à acheter ou vendre des marchandises. L’objet de la couverture d’assurance Marchandises Transportées est de garantir les risques de dommages pouvant être causés aux marchandises durant leur transport. Que vous transportiez vous-même les marchandises ou que vous fassiez appel à un transporteur, l’intérêt de cette couverture est primordial.

L’objectif de la souscription d’un tel contrat d’assurance est d’éviter que votre entreprise doive supporter sur ses fonds propres les dommages subis aux marchandises ainsi qu’une éventuelle perte totale de celles-ci.

Il est important de ne pas occulter le fait que les transporteurs professionnels peuvent vous opposer leur limitation légale d’indemnité, voire même bénéficier d’une exonération totale de responsabilité qui va vous laisser devoir assurer seul les coûts financiers des sinistres.

L’étendue des garanties

Pour répondre au mieux à vos besoins, il existe quatre catégories de contrat :

- La police au voyage : uniquement pour des expéditions occasionnelles.
- La police « marché » : lors de l'exécution de marchés comportant des expéditions échelonnées.
- La police d'abonnement : une couverture automatique de tous les transports.
- La police tiers-chargeurs : le prestataire chargé du transport des marchandises souscrit l’assurance couvrant les marchandises qui lui sont confiées à la demande de son client.

Les garanties des contrats sont adaptables selon trois principaux niveaux de garanties :

- La garantie  « Accidents Caractérisés » (ou FAP: franc d’avarie particulier) : elle couvre les conséquences d’événements majeurs limitativement énumérés dans le contrat d’assurance, tels que collision du véhicule de transport, incendie ou inondation.
- La garantie « Tous Risques » : elle est la garantie la plus couramment utilisée et celle qui prévoit une couverture la plus large des risques et elle s’applique indifféremment aux transports aérien, maritime et terrestre.
- La garantie « Risques de Guerre et Assimilés » : elle n’est pas accordée automatiquement et est soumise à des conditions tarifaires particulières. Elle peut jouer pour tous les types de transport.

Selon vos souhaits et le type de marchandises transportées, des extensions spécifiques peuvent être adjointes au contrat.